I. DISPOSITIONS LIMINAIRES



1.Objet


Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions de fourniture des services accessibles sur le site mangastalgie.freeiz.com (ci-après respectivement : les « Services » et le « Site »), ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.
Le Site met à la disposition des internautes une plate-forme leur permettant de créer, d’héberger et de gérer et/ou de participer à un forum de discussion ainsi qu'à des fiches «Séries » ou « Auteurs ».
L’internaute qui crée une fiche « Série » ou « Auteurs » sur le Site est alors désigné comme « Administrateur » de cette page.
L’internaute qui s’inscrit à sur le site est ci-après désigné « Membre ».
L’internaute qui consulte le Site et/ou le Forum sans y participer, ou n’y participe qu’en qualité d’invité, est ci-après désigné « Visiteur ».
Les Administrateurs, Membres et Visiteurs sont ci-après désignés ensemble : les « Utilisateurs ».
Elles peuvent être complétées le cas échéant par des conditions d’utilisation particulières à certains Services, lesquelles complètent les présentes conditions générales et, en cas de contradiction, prévalent sur ces dernières.



2.Exploitant du Site et des Services, contact


Le Site et les Services sont exploités par mangastalgie@gmail.com



II. DISPOSITIONS PROPRES AUX MEMBRES



3.Inscription sur le Site


3.1 Pour devenir Membre du Site, le Visiteur doit s’y inscrire, en remplissant le formulaire prévu à cet effet, dont les champs sont déterminés par l’Administrateur du Site. Il doit remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires par l’Administrateur.
Une fois cette inscription effectuée, le Visiteur devient Membre.
L’inscription à un Forum entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom du Membre, qui lui permet d'utiliser les différents services que propose Mangastalgie, sous une forme et selon les moyens techniques que Mangastalgie juge les plus appropriés pour rendre ces Services.



3.2 Le Membre garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.
Il s’engage à mettre à jour ces informations par le biais d'un signalement au Staff de Mangastalgie dans le section « Assistance » en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.
Le Membre est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son compte vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Membre l’engagent dès leur validation.



3.3 Le Membre peut accéder à tout moment à son compte après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion ainsi que de son mot de passe.
Le Membre s’engage à utiliser personnellement les Services et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité.
Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Il doit immédiatement contacter Mangastalgie aux coordonnées mentionnées à l’article 2 des présentes s’il remarque que son compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à Mangastalgie le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas.



4.Fin des Services


4.1A l’initiative du Membre (désinscription aux Forums)


Le Membre peut se désinscrire du Site par le biais d'un mail envoyer au coordonnées cité dans l'article 2.



4.2A l’initiative de Mangastalgie


En cas de non respect par le Membre des présentes conditions générales, Mangastalgie se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le compte du Membre ainsi que de suspendre ou supprimer tout commentaire ou publication de celui-ci sur le Forum et le Site, en tout ou en partie.



III. DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES UTILISATEURS



5.Obligations et garantie des Utilisateurs relatives aux Contenus


5.1 On entend par « Contenus » tout propos ou contenu de quelque nature que ce soit (texte, image, photographies, commentaires ou autres), mis en ligne par un Utilisateur sur le Site dans le cadre des Services.
Les Contenus recouvrent ainsi notamment tous les propos et commentaires publiés dans le Forum et le Site, de même émoticônes et autres éléments graphiques qui sont mis en ligne sur le Site par les Utilisateurs et proposés par ceux-ci aux autres Utilisateurs des Services.



5.2Les Utilisateurs sont seuls responsables de l’ensemble des Contenus qu’ils choisissent de mettre en ligne sur le Site.



5.3Les Utilisateurs s’interdisent expressément de tenir des propos injurieux, diffamants, dénigrants, racistes, xénophobes, contraires a la morale et aux bonnes mœurs, portant atteinte à l’ordre public et plus généralement, dont la teneur enfreindrait la loi et/ou les règlements, notamment d’ordre pénal.



5.4 En sa qualité d’éditeur des Contenus qu’il met en ligne, l’Utilisateur déclare et garantit expressément à Mangastalgie :
- qu'il est le seul et unique propriétaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle relatifs aux Contenus et dans le cas contraire, qu’il a acquis toutes les autorisations, licences, concessions nécessaires a leur diffusion de la part de tous auteurs et plus généralement, de tous titulaires de droits sur tout ou partie de ces Contenus ;
- qu’il a obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de toutes personnes dont l’image est reproduite dans lesdits Contenus, ou de toutes personnes titulaires de l’autorité pour y consentir ;
- qu’il a obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de toutes personnes dont les biens sont reproduits dans les Contenus ;
qu’il n’enfreint d’une manière générale aucun droit appartenant a un tiers, quelle qu’en soit la nature ou la cause, du fait desdits Contenus.



5.5L’Utilisateur déclare et garantit expressément à Mangastalgie que les Contenus qu’il met en ligne sur le Site lui sont exclusivement personnels, qu’ils sont licites, ne portent atteinte ni à l’ordre public, ni aux bonnes mœurs et que d’une manière générale, ils n’enfreignent aucune disposition légale ou réglementaire, notamment d’ordre pénal.



6.Comportements prohibés


6.1 Il est strictement interdit d’utiliser les Services aux fins suivantes :
- l’exercice d’activités illégales ou portant atteinte aux droits de tiers,
- la violation des lois et règlements en vigueur,
- l’aide ou l’incitation, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, à l’exercice d’activités illégales, à la violation des lois et règlements en vigueur ou à l’atteinte aux droits de tiers,
- l’intrusion dans le système informatique d’un tiers,
- l’envoi d’emails non sollicités,
- les manipulations destinées à améliorer le référencement d’un site tiers,
et plus généralement toute pratique détournant les Services à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus.



6.2Sont également strictement interdits : (i) tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher la continuité des Services, (ii) toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de Mangastalgie, (iii) tous détournements des ressources système du Site, (iv) toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier, (v) toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification, (vi) tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de Mangastalgie ou des utilisateurs de son Site, (vii) toutes actions visant à supprimer, cacher ou déplacer les messages publicitaires ou promotionnels présents sur le Site, en dehors des moyens mis à la disposition des Administrateurs à cet effet, et enfin plus généralement (viii) tout manquement aux présentes conditions générales.



6.3Il est strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès aux Services, au Site ou aux Forums, ainsi qu’aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées.



7.Exclusion de responsabilité et de garantie de Mangastalgie


7.1 Mangastalgie n’assure aucune modération ou contrôle préalable d’aucune sorte. Elle n’a pas connaissance, avant leur mise en ligne, des Forums ou des Contenus, dont elle n’assure que l’hébergement.
En conséquence, Mangastalgie ne peut être tenue pour responsable des Contenus dont les auteurs sont des tiers, toute réclamation éventuelle devant être dirigée en premier lieu vers l’auteur des Contenus en question ou les Modérateurs.
Tout acte commis sur le Site qui serait préjudiciable à un tiers peut cependant faire l’objet d’une plainte auprès de Mangastalgie dans les conditions définies à l’article 12, Mangastalgie se réservant de prendre les mesures décrites à l’article 8.



7.2Mangastalgie s’engage à procéder régulièrement à des contrôles afin de vérifier le fonctionnement et l’accessibilité du Site. A ce titre, Mangastalgie se réserve la faculté d’interrompre momentanément l’accès au Site pour des raisons de maintenance. De même, Mangastalgie ne saurait être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès au Site qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, la force majeure, ou encore qui seraient dues a des perturbations du réseau de télécommunication, les Utilisateurs étant informés de la complexité des réseaux mondiaux et de l’afflux, à certaines heures, des utilisateurs d’Internet.



7.3Les Services sont fournis par Mangastalgie tels quels et sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Mangastalgie ne garantit notamment pas aux Utilisateurs (i) que les Services, soumis à une recherche constante pour en améliorer notamment la performance et le progrès, seront totalement exempts d’erreurs, de vices ou défauts, (ii) que les Services, étant standards et nullement proposés à la seule intention d’un Utilisateur donné en fonction de ses propres contraintes personnelles, répondront spécifiquement à ses besoins et attentes.



7.4Mangastalgie ne saura en aucun cas être redevable envers un Utilisateur du paiement de quelconques dommages et intérêts, de quelque nature qu’ils soient, directs ou indirects, matériels, financiers ou moraux en raison de l’utilisation qu’il fait des Services et du Site. Elle ne pourra pas d’avantage être tenue pour responsable d’une éventuelle perte de Contenus ou d’informations, les Utilisateurs souhaitant les conserver devant en sauvegarder une copie et ne pouvant prétendre à aucun dédommagement à ce titre.



8.Sanction des manquements, garantie de l’Utilisateur


8.1 En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements par un Utilisateur, Mangastalgie se réserve le droit :
(i) de suspendre ou de supprimer tout Contenu à l’origine de l’atteinte, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis,
(ii) de suspendre ou de supprimer le compte de l’Utilisateur à l’origine de l’atteinte ou y ayant participé, à tout moment et sans préavis,
(iii) de publier sur le Site tout message d’information qu’elle jugera utile,
(iv) de prendre toutes mesures appropriées et d’engager toute action en justice,
(v) d’avertir tout service concerné.



8.2L’Utilisateur s’engage à indemniser Mangastalgie de tout préjudice qu’elle subirait du fait du non respect par l’Utilisateur des présentes conditions générales et garantit Mangastalgie contre toute action à son encontre à ce titre.



9.Propriété intellectuelle


Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données exploités par Mangastalgie au sein du Site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle en vigueur. Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de Mangastalgie, sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.



10.Publicité


Mangastalgie se réserve la faculté d’insérer sur toute page du Site et dans toute communication aux Utilisateurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont Mangastalgie sera seule juge. Plus généralement, les Utilisateurs déclarent être informés que Mangastalgie pourra diffuser tout contenu publicitaire et promotionnel sur le Site et dans ses communications aux Utilisateurs.



11.Liens et sites tiers


Mangastalgie ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet exploités par des tiers auxquels les Utilisateurs accéderaient par l'intermédiaire du Site.
Mangastalgie n'endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.
Mangastalgie n'est pas non plus responsable des transactions intervenues entre un Utilisateur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant vers lequel l’Utilisateur serait orienté par l'intermédiaire du Site et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces derniers sont tenus.



12.Plaintes


Tout acte commis sur le Site qui serait préjudiciable à un tiers peut faire l’objet d’une plainte auprès de Mangastalgie.
Cette plainte peut être effectuée en remplissant le formulaire de signalement en ligne accessible depuis la section Assistance disponible dans le menu horizontale du Site.
Elle peut également être transmise à Mangastalgie aux coordonnées mentionnées à l’article 2. Dans ce cas, la plainte doit comporter obligatoirement la date de sa notification, l’identité du plaignant (Son pseudo et adresse mail), la description des faits litigieux et leur localisation précise, les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits, ainsi que la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou à l’éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l’auteur ou l’éditeur n’a pu être contacté.
Mangastalgie aura la libre faculté de prendre toutes mesures appropriées, notamment celles visées à l’article 8, sans aucun engagement de sa part et/ou de transmettre cette plainte aux autorités compétentes.



13.Modifications


13.1Mangastalgie se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales.



13.2Les conditions générales modifiées s’appliquent immédiatement au Visiteur qui utilise les Services après cette modification. Les Visiteurs sont donc invités à consulter régulièrement sur le Site la dernière version en vigueur des conditions générales.



13.3Les Administrateurs et Membres seront informés par tout moyen utile de la modification des présentes conditions générales et invités à en accepter les termes. Les Administrateurs ou Membres n’acceptant pas les conditions générales modifiées ne doivent plus utiliser les Services, Mangastalgie se réservant le droit de suspendre ou de supprimer leur compte ainsi que tout Contenu correspondant.


IV. La modération des espaces communautaires


Ces règles de modération s'applique non seulement au Forum mais aussi à l'ensemble du Site Mangastalgie.



14.L'équipe en charge de la modération des espaces communautaires s'assurera après la publication d'un message que celui-ci porte bien sur le thème du débat traité et que la contribution est conforme aux règles élémentaires d'un débat ouvert et constructif.



Un tri des sujets (ou topics) pourra être effectué par le modérateur des espaces communautaires. Un sujet pourra être supprimé par ce modérateur notamment dans les cas suivants :



* Le message est illisible (fautes, langage SMS…).

* Le message est une publicité pour un site commercial ou à caractère promotionnel.

* Le message contient trop de publicité pour un site personnel.

* Le message contient des insultes ou génère une mauvaise ambiance sur les espaces communautaires.

* Le message est redondant ou fait doublon.

* Le message est hors sujet ou propice au flood.

* Le message contient une ou plusieurs adresses électronique(s) ou postale(s) et/ou un ou plusieurs numéro(s) de téléphone.

* Le message contient des propos racistes, diffamatoires, grossiers, injurieux, xénophobes, antisémites, pornographiques, pédophiles, mensongers, dénigrants, offensants, obscènes et/ou plus généralement contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs, préjudiciables aux tiers.

* Le message est contraire au droit d'auteur, aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit à l'image et/ou au droit au respect de la vie privée.

* Le message enfreint une disposition législative ou réglementaire en vigueur.

* Le message n'est pas conforme à la présente charte ou à la Netiquette.



Le choix des pseudonymes, des éventuels avatars et des smileys (émoticônes) par les participants aux espaces communautaires doit obéir aux mêmes règles que celles fixées pour les messages. Ainsi, les pseudos, avatars et smileys contraires à l'ordre public et/ou aux bonnes mœurs, à caractère injurieux, diffamatoires, racistes, antisémites, xénophobes, révisionnistes, ou portant atteinte à l'honneur, à l'intégrité ou à la sensibilité d'autrui sont interdits.



Le modérateur aura la possibilité de supprimer vos smileys s'ils sont trop nombreux et que cela rend illisible votre message.



14.1 Sanctions des Utilisateurs irrespectueux


Les sanctions prises par le modérateur dépendront de la gravité et de la répétition du non-respect des règles prévues ci-dessus. Des avertissements seront donnés pour chaque participant. Au bout d'un certain nombre d'avertissements, le modérateur bloquera le participant irrespectueux qui ne pourra alors plus que lire les messages sans avoir le moyen d'y répondre.



En cas de faute inadmissible, le modérateur bannira définitivement le participant.

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Mangastalgie, les mangas d'hier et d'aujourd'hui !